Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

Question n° 02735 posée par M. Georges Gruillot

Développement des instituts universitaires de technologie dans les villes moyennes

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02873 posée par M. Georges Gruillot

Inscription de l'examen du baccalauréat au mois de juillet

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03463 posée par M. Georges Gruillot

Application des programmes européens de formation

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1989
Pertinence
Question n° 04537 posée par M. Georges Gruillot

Universités dans l'Europe de 1993

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04684 posée par M. Georges Gruillot

Application des programmes européens de formation

Réponse du ministère : Éducation

11/05/1989
Pertinence
Question n° 05187 posée par M. Georges Gruillot

Organisation d'un enseignement spécifique à l'Europe

Réponse du ministère : Éducation

15/06/1989
Pertinence
Question n° 06585 posée par M. Georges Gruillot

Répartition intercommunale des enfants scolarisés

Réponse du ministère : Éducation

12/10/1989
Pertinence
Question n° 08229 posée par M. Georges Gruillot

Conséquences des suppressions de postes d'enseignant et de moyens horaires

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Georges Gruillot

Commémoration du centenaire de la naissance du général de Gaulle dans les écoles

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1990
Pertinence
Question n° 09053 posée par M. Georges Gruillot

Situation de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1990
Pertinence