Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 24979 posée par M. Georges Mouly

    Aides aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00649 posée par M. Georges Mouly

    Guichet unique de l'Université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12904 posée par M. Georges Mouly

    Personnels administratifs de catégorie C

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05517 posée par M. Georges Mouly

    Taxe d'habitation et étudiants logés en résidence universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11783 posée par M. Georges Mouly

    Habilitation de la licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives à l'université de Limoges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10641 posée par M. Georges Mouly

    Réhabilitation des DEA généralistes de la faculté de droit et de sciences économiques de Limoges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19987 posée par M. Georges Mouly

    Réduction de la subvention accordée à la Ligue de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13564 posée par M. Georges Mouly

    Situation de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12494 posée par M. Georges Mouly

    Directeurs d'écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03491 posée par M. Georges Mouly

    Statut des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible