Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 08913 posée par M. Jacques Chaumont

    Situation sociale des directeurs d'école privée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11360 posée par M. Jacques Chaumont

    Précarité d'emploi des enseignants des établissements privés sous contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11488 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé : recrutement des professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11489 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé : concours de recrutement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11490 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé : création d'un service spécialisé au secrétariat d'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11491 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé : recrutement des professeurs contractuels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11492 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé sous contrat : reconversion des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14218 posée par M. Jacques Chaumont

    Documentalistes des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15398 posée par M. Jacques Chaumont

    Subvention allouée à l'université du Maine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16616 posée par M. Jacques Chaumont

    Insuffisance du nombre de postes de conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible