Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 23103 posée par M. Rémi Herment

    Protection du petit patrimoine immobilier rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11314 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement technique privé : contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02093 posée par M. Rémi Herment

    Statut des enseignants praticiens de médecine générale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

    Communauté européenne: équivalence de diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06640 posée par M. Rémi Herment

    Dévolution des biens des Ecoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04719 posée par M. Rémi Herment

    Délivrance de bons de transport SNCF aux enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00601 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement des langues étrangères

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement du second cycle: options linguistiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00756 posée par M. Rémi Herment

    Estimation des ressources autorisant l'attribution des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00757 posée par M. Rémi Herment

    Financement des dépenses d'investissement des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible