Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 22731 posée par M. André Fosset

Suites données à la mission sur le cinéma

Réponse du ministère : Éducation

10/09/1992
Pertinence
Question n° 15305 posée par M. André Fosset

Création d'une université française à Moscou

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1991
Pertinence
Question n° 23445 posée par M. André Fosset

Multiplication des écoles de communication

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1992
Pertinence
Question n° 08410 posée par M. André Fosset

Fonctionnement de l'école Célestin-Freinet

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1990
Pertinence
Question n° 22253 posée par M. André Fosset

Non-publication du rapport sur le bilan d'application de la loi d'orientation sur l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

30/07/1992
Pertinence
Question n° 19814 posée par M. André Fosset

Pourcentage d'élèves issus des établissements techniques d'académies frontalières recrutés par des entreprises allemandes et suisses

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 14416 posée par M. André Fosset

Hommage de la Nation à l'oeuvre de Jean Piveteau

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 13258 posée par M. André Fosset

Homologation des diplômes artistiques

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 07876 posée par M. André Fosset

Loi d'orientation sur l'éducation : décrets d'application

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1990
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. André Fosset

Recrutement des maîtres auxiliaires étrangers

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1990
Pertinence