Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 28296 posée par M. Emmanuel Hamel

    Médecins de l'éducation nationale : mise en place d'un module de formation sur la prise en charge des enfants atteints de trouble du langage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10786 posée par M. Marcel Vidal

    Santé scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28297 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création pour les médecins de l'éducation nationale d'un module de formation national sur le bilan de santé et de développement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 30291 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transfert au département de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07121 posée par M. Bernard Piras

    Mission parlementaire sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14712 posée par M. Félix Leyzour

    Financement des centres médico-scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08484 posée par M. Roland Huguet

    Secrétaires médicales de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01591 posée par M. Alex Türk

    Secrétaires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible