Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 07414 posée par M. Jean-Luc Bécart

Modalités de recrutement des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

13/08/1987
Pertinence
Question n° 06401 posée par M. Jean-Luc Bécart

Modalités de recrutement des maîtres-auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1987
Pertinence
Question n° 02979 posée par M. Roland Courteau

Retraités: report de la date de paiement du troisième tiers

Réponse du ministère : Budget

16/10/1986
Pertinence
Question n° 07493 posée par M. Charles Descours

Maîtres nageurs sauveteurs en piscines universitaires

Réponse du ministère : Éducation

09/04/1998
Pertinence
Question n° 18352 posée par M. Patrice Gélard

Accès des fonctionnaires de catégorie B au détachement comme attaché temporaire d'enseignement et de recherche

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1996
Pertinence
Question n° 03593 posée par M. Jean Dumont

Déroulement de carrière de certains enseignants

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1986
Pertinence
Question n° 23614 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Statut des professeurs d'enseignement général de collège

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1992
Pertinence
Question n° 15634 posée par M. Jean Clouet

Remboursement des frais de déplacement des personnels de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1991
Pertinence
Question n° 02402 posée par M. Paul Seramy

Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

07/08/1986
Pertinence