Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 07572 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mise en oeuvre de la maîtrise de l'énergie, de la protection de l'environnement et du développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12003 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Utilisation des motos-neige dans les espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07118 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Aménagement des véhicules de transport d'enfants en éthylotest anti-démarrage

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0127C posée par M. Jean-Pierre Vial

    L'avenir de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible