Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 21314 posée par M. Richard Yung

    Avenir de Radio France internationale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1085S posée par M. Yann Gaillard

    Contenu informatif d'un panneau figurant sur le Panthéon à Paris

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05734 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0347S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Agence France-Presse et de son statut

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12968 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la diffusion des informations obligatoires sur la vie des entreprises sur format papier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13052 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la suppression des annonces légales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13306 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Accès aux documents d'archives publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1260S posée par Mme Catherine Procaccia

    Service historique de la défense et préservation du château de Vincennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18992 posée par M. Pierre Laurent

    Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible