Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle

    Budget des régions

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0699G posée par M. Jean-Claude Carle

    Gens du voyage

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0183G posée par M. Jean-Claude Carle

    Gens du voyage

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0588S posée par M. Jean-Claude Carle

    Difficulté de recrutement des personnels des crèches

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0590S posée par M. Jean-Claude Carle

    Fiscalité applicable aux groupements d'employeurs mixtes

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0005S posée par M. Jean-Claude Carle

    Assouplissement de certaines règles de la comptabilité publique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0619S posée par M. Jean-Claude Carle

    Conséquences de la nouvelle carte cantonale

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0352S posée par M. Jean-Claude Carle

    Conséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l'État

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1208S posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation du secteur des travaux publics et notamment des canalisateurs

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible