Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
189 questions
-
Question n° 10770 posée par M. Jean Louis Masson
Service minimum de garde des écoliers en cas de grève des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 10267 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de fonctionnement des conseils d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 10168 posée par M. Jean Louis Masson
Journée de solidarité dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 09543 posée par M. Jean Louis Masson
Liberté de choix d'une école maternelle dans une localité voisine en cas d'absence d'école dans la commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 08548 posée par M. Jean Louis Masson
Liberté de choix d'une école maternelle dans une localité voisine en cas d'absence d'école dans la commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 07501 posée par M. Jean Louis Masson
Autorité compétente pour accorder une dérogation en vue de faire inscrire un enfant dans une école située à l'extérieur d'un syndicat intercommunal à vocation unique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06875 posée par M. Jean Louis Masson
Participation aux frais de fonctionnement d'une école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06449 posée par M. Hervé Maurey
Obligation faite aux communes ne disposant plus d'école de payer les frais de scolarité des élèves résidant dans ces communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05999 posée par M. Michel Sergent
Devenir de l'enseignement des sciences de la vie dans le cadre de la réforme des lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05761 posée par M. Jean Louis Masson
Agrément des personnes en charge du service minimum d'accueil dans les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence