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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 09993 posée par M. Marcel Rainaud
Responsabilité des élus dans le cadre de la mise en oeuvre de l'accueil au sein des écoles primaires et maternelles en cas de grève
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05578 posée par M. Marcel Rainaud
Responsabilité des élus dans le cadre de la mise en oeuvre de l'accueil au sein des écoles primaires et maternelles en cas de grève
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08534 posée par M. Marcel Rainaud
Suppression des conventions entre l'éducation nationale et les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud
Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03877 posée par M. Marcel Rainaud
Révision de la dotation globale horaire pour 2008
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02660 posée par M. Marcel Rainaud
Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud
Conditions de maintien des classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud
Plan d'accompagnement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence