Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
87 questions
-
Question n° 17931 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Législation européenne applicable à la culture des haricots
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20748 posée par M. Marcel Vidal
Liste nominale des bénéficiaires français des fonds européens de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20970 posée par M. Claude Biwer
Situation des producteurs de céréales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21460 posée par M. Daniel Bernardet
Préoccupation des propriétaires agricoles relative aux modalités de transfert des droits à paiement unique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22331 posée par M. François Marc
Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22546 posée par M. Marcel Deneux
Implantation d'un grand ouvrage linéaire et attribution des DPU à certains agriculteurs de la Somme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23518 posée par M. Marcel Deneux
Implantation d'un grand ouvrage linéaire et attribution des DPU à certains agriculteurs de la Somme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 24457 posée par M. Dominique Leclerc
Versement anticipé des aides PAC aux exploitations céréalières de la région Centre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 25258 posée par M. Gérard Cornu
Conditionnalité des aides communautaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence