Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

30/12/2010
Pertinence
Question n° 22331 posée par M. François Marc

Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 07597 posée par M. Jean-François Mayet

AOP fromages et attribution des terres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

Homologation du Spinosad

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05113 posée par M. Roland Courteau

Financement de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 02786 posée par M. Bernard Murat

Plan prévisionnel de fumure

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet

Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 25258 posée par M. Gérard Cornu

Conditionnalité des aides communautaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2006
Pertinence
Question n° 24457 posée par M. Dominique Leclerc

Versement anticipé des aides PAC aux exploitations céréalières de la région Centre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/09/2006
Pertinence
Question n° 23518 posée par M. Marcel Deneux

Implantation d'un grand ouvrage linéaire et attribution des DPU à certains agriculteurs de la Somme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence