Recherche de questions

Questions avec réponses

369 questions

1. Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner

   Devenir des contrats aidés et des maisons de l'emploi

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

   25/10/2007

   Pertinence

2. Question n° 1129S posée par M. Louis Le Pensec

   Crise de l'emploi et projet de restructuration des papeteries Schweitzer-Mauduit

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   28/09/2006

   Pertinence

3. Question n° 1118S posée par M. Charles Gautier

   Conditions de versement de l'allocation CIVIS

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   21/09/2006

   Pertinence

4. Question n° 0907S posée par M. Michel Guerry

   Situation des anciens combattants concernant les pensions de réversion

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   19/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 1011S posée par M. Louis Souvet

   Institution d'un fonds de solidarité nationale intervenant lors de certaines procédures de licenciement

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   30/03/2006

   Pertinence

6. Question n° 1241S posée par M. Olivier Cigolotti

   Plan de développement des compétences pour la filière cynégétique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   18/04/2024

   Pertinence

7. Question n° 0991S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Inquiétudes sur les modalités d'octroi de trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0864S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Territoires zéro chômeur en danger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0784S posée par M. Alain Marc

   Prise en compte de tous les contrats dans l'arrêt de travail d'un salarié multi-employeurs particuliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   06/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 0500S posée par M. Antoine Lefèvre

    Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    16/03/2023

    Pertinence