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Questions avec réponses

369 questions

1. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

   Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 0784S posée par M. Alain Marc

   Prise en compte de tous les contrats dans l'arrêt de travail d'un salarié multi-employeurs particuliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0710S posée par Mme Frédérique Gerbaud

   Encadrement des rémunérations des intérimaires médicaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

   Situation des écoles privées sous contrat d'association

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0669S posée par M. Serge Mérillou

   Avenir des missions locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   11/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0615S posée par M. Olivier Cigolotti

   Aides aux postes des structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0560S posée par Mme Isabelle Briquet

   Manque d'enseignants remplaçants en Haute-Vienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0578S posée par M. Hervé Gillé

    Conséquences du projet de loi France travail sur les missions locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    06/04/2023

    Pertinence