Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 19014 posée par M. Bernard Dussaut

    Devenir des ateliers de pédagogie personnalisée (APP)

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût résiduel pour salarier un CAE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19213 posée par M. Roland Courteau

    Situation des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19300 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés rencontrées par les chantiers et ateliers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19357 posée par M. Bernard Dussaut

    Actions de résorption de l'emploi précaire et du chômage par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19620 posée par M. Georges Mouly

    Extension aux employeurs du secteur public des contrats favorisant le retour à l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19922 posée par M. Bernard Piras

    Emploi dans les zones de revitalisation rurale (ZRR)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20226 posée par M. André Lardeux

    Plan d'urgence pour l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20332 posée par M. Marcel Vidal

    Répartition géographique, notamment dans l'Hérault, des contrats nouvelles embauches

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20623 posée par M. Georges Mouly

    Missions du Conseil d'organisation de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible