Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 02978 posée par M. Jacques Genest

    Évaluation de la gestion du réseau national non concédé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03446 posée par M. Jean-Yves Roux

    Sécurisation de la route de la Rochaille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05568 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en oeuvre d'un plan vélo ambitieux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06018 posée par M. Victorin Lurel

    Rapport relatif à la mobilité et aux transports outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07025 posée par M. Arnaud Bazin

    Résultats de la démarche IQOA

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07031 posée par M. Édouard Courtial

    Vente de billets dans les trains

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

    Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07754 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Abandon du projet d'autoroute A45 et alternatives

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Effondrements miniers et risques routiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08010 posée par M. Hervé Maurey

    Amélioration de la sécurité des vélos vis-à-vis des poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne