Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

328 questions

Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Violences dans les stades

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0027G posée par M. Jacques Grosperrin

Propos du ministre de l'éducation nationale aux États-Unis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/10/2022
Pertinence
Question n° 2144G posée par M. Jérémy Bacchi

Lutte contre les violences faites aux femmes

Réponse du Ministère de la justice

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1936G posée par M. Max Brisson

Recours à la discrimination positive dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1471G posée par M. Philippe Pemezec

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1418G posée par Mme Muriel Cabaret

Politique du Gouvernement en matière d'égalité homme-femme

Réponse du Premier ministre

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1217G posée par M. André Vallini

Crise migratoire européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

Fait divers dans un hôtel social du 92

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence