Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 2168G posée par M. Michel Savin

    Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des associations sportives en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

    Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03746 posée par M. Olivier Paccaud

    Responsabilités et travaux de l'instance nationale du supportérisme

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00751 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mutualisation des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08103 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de la médaille de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06607 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir des centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible