Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 20396 posée par M. Jean Louis Masson

Vétusté du câble téléphonique desservant la commune de Vry

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20099 posée par M. François Marc

Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19161 posée par M. Marc Daunis

Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Pertinence
Question n° 17840 posée par M. Roland Courteau

Tarif social mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17273 posée par M. Roland Courteau

Difficultés rencontrées par les radioamateurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17296 posée par M. Raymond Vall

Équivalence de droits entre radioamateurs français et européens

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17163 posée par M. Yvon Collin

Retard de la législation française relative aux radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17039 posée par M. Jean Louis Masson

Revendications des radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/02/2011
Pertinence