Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6651 questions

Question n° 12883 posée par M. Yves Krattinger

Transport assis professionnalisé (TAP)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 13178 posée par M. Georges Mouly

Mise en oeuvre de l'ARTT

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13245 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Exonération de la CSG en fonction des dépenses liées à la dépendance

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13248 posée par M. André Vantomme

Nombre de postes vacants des directeurs d'établissements publics (DESS) et (DES)

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson

EHPAD : prise en charge du petit matériel médical

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

Situation des médecins spécialistes du secteur 1

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation du statut des infirmières libérales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

16/09/2004
Pertinence