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Questions avec réponses

166 questions

1. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

   Gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   01/07/2004

   Pertinence

2. Question n° 14464 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   04/11/2004

   Pertinence

3. Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

   Gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   03/02/2005

   Pertinence

4. Question n° 22731 posée par M. Ivan Renar

   Réforme du dispositif de protection juridique des majeurs

   Réponse du Ministère de la justice

   13/04/2006

   Pertinence

5. Question n° 23157 posée par Mme Catherine Troendlé

   Rénovation de la filière sociale et médico-sociale

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   18/05/2006

   Pertinence

6. Question n° 23186 posée par M. Jacques Blanc

   Réforme du dispositif de protection juridique des majeurs

   Réponse du Ministère de la justice

   18/05/2006

   Pertinence

7. Question n° 23258 posée par M. Yves Détraigne

   Conséquences en termes de santé publique des essais nucléaires français

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   25/05/2006

   Pertinence

8. Question n° 23475 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Pérennisation du régime d'assurance-chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/06/2006

   Pertinence

9. Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite

   Assurance chômage des intermittents

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   09/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 23595 posée par Mme Dominique Voynet

    États généraux de la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    15/06/2006

    Pertinence