Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1029 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

635 questions

  1. Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

    Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

    Honoraires des médecins spécialistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite

    Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13191 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Menace de disparition de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

    Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des médecins spécialistes du secteur 1

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible