Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

    Epidémie de légionellose

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0006A posée par M. Nicolas About

    Etat de préparation de la France face au risque d'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0016A posée par M. Guy Fischer

    Conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0023A posée par M. Nicolas About

    État d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot

    Politique de lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0017A posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Aide aux malades en fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0020A posée par M. Nicolas About

    Lutte contre les addictions

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réforme des dispositifs "amiante"

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible