Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

  1. Question n° 16369 posée par M. Marcel Rainaud

    Importance du maintien des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16161 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation et devenir des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16087 posée par M. Jacques Mahéas

    Médecins scolaires en sous-effectifs, missions sanitaires en danger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas

    Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15558 posée par M. Bernard Piras

    Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Médecine du travail au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14597 posée par M. Roland Courteau

    Professionnalisation de la fonction d'auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13964 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des "emplois vie scolaire"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12841 posée par M. Marcel Rainaud

    Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12785 posée par M. Philippe Darniche

    Projet de professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible