Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18961 posée par M. Roland Courteau

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18686 posée par M. Michel Boutant

Remise en cause de l'accueil collectif des mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18253 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Remplacement des auxiliaires de vie scolaire par des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18121 posée par M. Raymond Couderc

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18038 posée par M. Thierry Repentin

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18031 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17060 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Accès des élèves aveugles aux manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen

Service civique volontaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/01/2011
Pertinence