Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

  1. Question n° 17857 posée par M. Rachel Mazuir

    Délais de versement des indemnités de chômage des AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16571 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15476 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés de recrutement des infirmières à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10431 posée par M. Bertrand Auban

    Situation des assistants d'enseignants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07639 posée par M. Christian Gaudin

    Conditions d'octroi de bourses sur critères sociaux aux élèves dont l'un des parents est invalide

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06029 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02789 posée par M. André Trillard

    Renforcement de l'information concernant la lutte contre l'obésité infantile dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

    Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02504 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02474 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diminution du nombre des contrats d'avenir dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible