Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

  1. Question n° 22344 posée par M. Roger Madec

    Prévention de la tuberculose dans les établissements scolaires en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21250 posée par M. Christian Gaudin

    Application de l'article 5 de la loi dite Censi n°2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18972 posée par M. François Rebsamen

    Menaces sur le contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07121 posée par M. Bernard Piras

    Mission parlementaire sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17709 posée par M. André Lejeune

    Insuffisance du nombre d'orthophonistes libéraux dans le Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Situation des secrétaires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16466 posée par M. Marcel Rainaud

    Augmentation du nombre de médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07563 posée par M. Roland Courteau

    Situation du service médical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07433 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Crédits réellement attribués aux lycées au titre des fonds sociaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible