Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

  1. Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10640 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Date de départ en retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24382 posée par M. Jean Louis Masson

    Rigidité des barèmes pour l'octroi des bourses aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

    Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02195 posée par M. Daniel Reiner

    Validation des services de non-titulaires au titre des droits à pension

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

    Pérennité des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19671 posée par M. Roland Courteau

    Situation du secteur des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19692 posée par M. Jean Besson

    Pérennité des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19559 posée par M. Philippe Leroy

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22472 posée par M. Robert Bret

    Infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible