Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

    Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19671 posée par M. Roland Courteau

    Situation du secteur des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07563 posée par M. Roland Courteau

    Situation du service médical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18961 posée par M. Roland Courteau

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14597 posée par M. Roland Courteau

    Professionnalisation de la fonction d'auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08525 posée par M. Roland Courteau

    Formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau

    Rapport du Centre d'analyse stratégique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

    Médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible