Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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530 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

388 questions

Question n° 04201 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des buralistes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04328 posée par Mme Michelle Demessine

Inquiétudes exprimées par la Chambre des artisans et des petites entreprises du bâtiment du Nord

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04361 posée par M. François Pillet

Revendications des buralistes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Crise de la filière du BTP

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04559 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Soutiens de l'État à l'activité des buralistes en zone rurale

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04626 posée par M. Roland Courteau

Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04705 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Hausse du prix du tabac et répercussions pour les buralistes des zones transfrontalières

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05114 posée par M. Michel Doublet

Inquiétudes des entrepreneurs du bâtiment

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05137 posée par M. Alain Fauconnier

Contrat d'avenir en faveur des détaillants de carburant

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05217 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des entreprises du paysage

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence