Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 02104 posée par M. Charles Josselin

    Retournement de la conjoncture laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22957 posée par M. Yves Krattinger

    Aides publiques et distorsion de concurrence dans le secteur agro-alimentaire laitier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21028 posée par M. Georges Mouly

    Propositions de la dernière commission production d'ONILAIT

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19254 posée par M. Yves Krattinger

    Programme spécifique de soutien Onilait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18852 posée par M. Guy Fischer

    Baisse des crédits lait en zone montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17887 posée par M. Bernard Fournier

    Inquiétudes de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17486 posée par Mme Michèle André

    Aide de l'ONILAIT au lait de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17590 posée par M. Michel Thiollière

    Réduction des crédits consacrés à l'amélioration de la qualité en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17848 posée par M. Marcel Vidal

    Réglementation de la production de fromages au lait cru

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17734 posée par M. Gérard Bailly

    Aide de l'ONILAIT au lait de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible