Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 20215 posée par M. Michel Boutant

    Difficultés de la filière caprine dans la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15283 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Pour un fonctionnement démocratique des interprofessions

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07519 posée par M. Dominique de Legge

    Conséquences de la PAC pour les éleveurs du Grand Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07286 posée par M. Michel Bécot

    Problèmes de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07343 posée par M. André Dulait

    Pérennité de la filière laitière en Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07252 posée par M. Martial Bourquin

    Situation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04306 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Étiquetage de la matière grasse des fromages et spécialités fromagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03585 posée par M. Robert Bret

    Étiquetage du taux de matière grasse des fromages fermiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03655 posée par M. Louis Souvet

    Négociations au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03612 posée par M. Jacques Siffre

    Étiquetage de la matière grasse des fromages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible