Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

938 questions

  1. Question n° 1616G posée par M. Jean-François Rapin

    Accords de pêche après le Brexit

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1586G posée par M. Alain Cadec

    Pêcheurs face au Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0564S posée par M. Robert Tropeano

    Problèmes des boues et conséquences sur la pêche des petits métiers

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0090S posée par M. Philippe Bas

    Contrôle de sécurité de francs-bords sur les bateaux de pêche effectués par des sociétés privées

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1093S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Aménagements et constructions en zones non constructibles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1120S posée par M. Lucien Stanzione

    Alcaloïdes pyrrolizidiniques et désarroi des producteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers

    Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0709G posée par M. Jean-François Rapin

    Filière pêche

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne