Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 09327 posée par M. Philippe Bas

    Revalorisation du prix du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03218 posée par M. François Marc

    Modalités de reconnaissance officielle des organisations de producteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04797 posée par M. Roland Courteau

    Hausses importantes du prix du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22461 posée par M. François Vendasi

    Fromages fermiers et dénomination spécifique au mode de production.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21020 posée par M. Roger Besse

    Meilleure répartition du lait sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19429 posée par M. Daniel Dubois

    Décret relatif aux sociétés laitières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19393 posée par M. Claude Biwer

    Juste prix payé aux producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17770 posée par M. Gérard Bailly

    Diminution de la référence laitière des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17275 posée par M. Michel Moreigne

    Réduction budgétaire de l'action " lait de montagne"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16544 posée par M. Roger Besse

    Inquiétudes de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible