Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8774 questions

  1. Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Stratégie de bioéconomie pour la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0958G posée par M. Jean-Claude Requier

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0236G posée par M. Jean Bizet

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0487S posée par M. Jacques Mézard

    Affichage environnemental et avenir des élevages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0461S posée par M. Gérard Bailly

    Charges supplémentaires pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0054G posée par M. Joël Labbé

    Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0987S posée par M. Alain Fauconnier

    Problème posé par l'usage de la perméthrine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0910S posée par M. Bernard Piras

    Conséquences du rapport d'expertise judiciaire relatif à la sharka

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0883S posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre le fléau des campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0669S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reconnaissance concrète de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne