Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8774 questions

  1. Question n° 17317 posée par M. André Lejeune

    Crédits affectés à l'action lait montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17318 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Création de postes de techniciens et d'ingénieurs forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17333 posée par M. Bernard Piras

    Gel budgétaire d'actions OFIVAL 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17376 posée par M. Bernard Murat

    Aides à l'installation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17382 posée par M. Georges Othily

    Congés payés des entreprises du paysage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne

    Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17384 posée par M. Michel Moreigne

    Evolution du dispositif de lutte contre les ESST

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17394 posée par M. Bernard Seillier

    Egalité des établissements agricoles publics et privés dans le domaine de la communication

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin

    Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0766S posée par M. Daniel Reiner

    Mesures en faveur des communes forestières de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible