Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8774 questions

  1. Question n° 0337G posée par M. Philippe Paul

    Crise du lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

    Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0266S posée par M. Louis Souvet

    Volet agricole : une variable d'ajustement dans les négociations globales de l'OMC

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0240S posée par M. Simon Sutour

    Conséquences économiques de la gelée noire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont

    Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1185S posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Règles de constructibilité aux abords des exploitations agricoles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1171S posée par M. Simon Sutour

    Investissements viticoles

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

    Situation catastrophique de la pépinière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne