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Questions avec réponses
8774 questions
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Question n° 0337G posée par M. Philippe Paul
Crise du lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau
Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0266S posée par M. Louis Souvet
Volet agricole : une variable d'ajustement dans les négociations globales de l'OMC
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
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Question n° 0240S posée par M. Simon Sutour
Conséquences économiques de la gelée noire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont
Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1185S posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Règles de constructibilité aux abords des exploitations agricoles
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1171S posée par M. Simon Sutour
Investissements viticoles
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé
Revalorisation des petites retraites agricoles
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras
Situation catastrophique de la pépinière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence