Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 15464 posée par M. Yannick Botrel

    Occupation de la Maison du lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0734G posée par M. Yannick Botrel

    Situation de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19647 posée par M. Yannick Botrel

    Taxation du pommeau et conséquences pour la filière cidricole

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15740 posée par M. Yannick Botrel

    Seuils de production brute standard pour les aides à l'installation 2014-2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09940 posée par M. Yannick Botrel

    Étiquetage sur l'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00046 posée par M. Yannick Botrel

    Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19944 posée par M. Yannick Botrel

    Concurrence européenne en matière d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13048 posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences de la prolifération des cormorans sur la pisciculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00038 posée par M. Yannick Botrel

    Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25189 posée par M. Yannick Botrel

    Retards de versement des aides relatives à la mise en oeuvre des mesures agroenvironnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible