Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 12799 posée par Mme Odette Herviaux

    Accompagnement de l'installation et de la reprise d'entreprises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10438 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation des haras nationaux

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06264 posée par Mme Odette Herviaux

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06128 posée par Mme Odette Herviaux

    Reclassement tarifaire des viandes de volaille huilées au chapitre 02.07 de la nomenclature douanière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05270 posée par Mme Odette Herviaux

    Moyens humains et financiers accordés à l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25601 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation actuelle et future des ADASEA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24627 posée par Mme Odette Herviaux

    Calcul du droit au paiement unique (DPU)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21878 posée par Mme Odette Herviaux

    Propriétaires de terrains agricoles à des fins non lucratives

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20933 posée par Mme Odette Herviaux

    Politique nationale de soutien à l'installation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20068 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation des bouilleurs de cru

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible