Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 1762S posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin

    Cessions en ligne d'animaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13082 posée par M. Arnaud Bazin

    Dissonance cognitive et consommateurs de poulets de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23605 posée par M. Arnaud Bazin

    Exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21992 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques relatives aux viandes issues d'abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16504 posée par M. Arnaud Bazin

    Prise en compte du bien-être des animaux d'élevage dans le plan de relance national et européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08746 posée par M. Arnaud Bazin

    Plafonnement des promotions à 34 % dans le cadre de la loi Egalim

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02998 posée par M. Arnaud Bazin

    Sécurité alimentaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03957 posée par M. Arnaud Bazin

    Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09666 posée par M. Arnaud Bazin

    Baccalauréats professionnels cuisine et formations relatives à la diversification des sources de protéines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible