Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 1294G posée par M. Jean-François Rapin

    Agriculture et ouvertures des plages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2103G posée par M. Jean-François Rapin

    Stratégie de négociation de la France sur la pêche

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1616G posée par M. Jean-François Rapin

    Accords de pêche après le Brexit

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0709G posée par M. Jean-François Rapin

    Filière pêche

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1423S posée par M. Jean-François Rapin

    Moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

    Retraites complémentaires des agriculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19302 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation des conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18847 posée par M. Jean-François Rapin

    Fumage alimentaire des viandes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05885 posée par M. Jean-François Rapin

    Rémunération des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible