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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
90 questions
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Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre
Agriculture et PAC
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 0053S posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en oeuvre du décret n° 2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0987S posée par M. Antoine Lefèvre
Accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0223S posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences de l'été 2022 sur les récoltes de pommes de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0506S posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquence de la sécheresse sur l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0852S posée par M. Antoine Lefèvre
Embargo russe sur les produits alimentaires européens
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0004S posée par M. Antoine Lefèvre
Artificialisation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 19996 posée par M. Antoine Lefèvre
TVA applicable au secteur cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20038 posée par M. Antoine Lefèvre
Politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20463 posée par M. Antoine Lefèvre
Application de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence