Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 1762S posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1094S posée par M. Alain Fouché

    Contrôle des conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0826G posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'abattage des animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1348S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1341S posée par M. Serge Mérillou

    Situation de l'abattoir de Ribérac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0645G posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Contrôles dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0194G posée par M. François Marc

    Industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0529G posée par Mme Claudine Kauffmann

    Information sur les modes d'abattage des animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1157S posée par Mme Gisèle Printz

    Manque de petits abattoirs en Lorraine

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Pérennité des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible