Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

569 questions

  1. Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre les campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Présence élevée de pesticides dans le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0266S posée par M. Louis Souvet

    Volet agricole : une variable d'ajustement dans les négociations globales de l'OMC

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0302S posée par M. Philippe Madrelle

    Légiférer sur le vin

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0304S posée par M. Jean Bizet

    Modalités de fixation du prix du lait

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin

    Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés des éleveurs d'ovins

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0335S posée par Mme Nicole Bricq

    Fiscalité des coopératives dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0384S posée par M. Yves Daudigny

    Délimitation de l'aire géographique des AOC "Champagne"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne