Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
569 questions
-
Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer
Grippe aviaire et avenir de la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0959S posée par M. René-Pierre Signé
Problèmes liés aux droits à paiement unique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras
Situation catastrophique de la pépinière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0986S posée par Mme Françoise Henneron
Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle
Financement des contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1042S posée par M. Bernard Dussaut
Fiscalisation des ventes directes des coopératives vinicoles
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 1050S posée par M. Yves Détraigne
Utilisation occasionnelle et non lucrative des jachères lors de manifestations rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1051S posée par M. François Vendasi
Fermeture de la chasse aux turbidés
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 1063S posée par M. Roger Madec
Lutte contre le trafic international de chiots
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence