Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

569 questions

  1. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

    Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0756S posée par M. René-Pierre Signé

    Contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0766S posée par M. Daniel Reiner

    Mesures en faveur des communes forestières de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

    Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

    Gravité de la situation des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0792S posée par M. Philippe Richert

    Droits de mutation sur les acquisitions de bois et forêts

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin

    Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

    Perspectives de développement de la méthanisation agricole

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne