Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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409 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

409 questions

  1. Question n° 0803G posée par M. Éric Jeansannetas

    Mesures à la suite du conseil des ministres de l'agriculture de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0704G posée par M. Dominique Mortemousque

    Aides aux viticulteurs

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0676G posée par M. Denis Bouad

    Situation de la filière viti-vinicole

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2324G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Bilan de la politique agricole du Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1786G posée par M. Alain Duffourg

    Indemnisation des agriculteurs suite à l'épisode du gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog

    Retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0354G posée par M. Alain Cazabonne

    Aléas climatiques pour les viticulteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0235G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    PAC et diminution des dotations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0209G posée par M. Laurent Duplomb

    Mercosur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne