Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

753 questions

  1. Question n° 04085 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des animaux aux antibiotiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05748 posée par M. François Bonhomme

    Baisse préoccupante du nombre d'agriculteurs en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05584 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05086 posée par M. Philippe Paul

    Régime de sécurité sociale des marins et indemnité permanente partielle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04467 posée par M. Hervé Maurey

    Financement des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04262 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Contrat d'objectifs et de performance des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04080 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Nécessité de relever le plafond des recettes du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03840 posée par M. Michel Dagbert

    Mise en place de l'essai encadré pour les salariés du régime agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03224 posée par M. Yves Détraigne

    Problème d'approvisionnement en gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02727 posée par M. Laurent Burgoa

    Acte délégué sur le sel biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible